Définitions
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : www.antipode-issoire.fr met à disposition des Clients :
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par www.antipode-issoire.fr pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
1. Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.antipode-issoire.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Antipode- 3 boulevard Albert Buisson 63500 ISSOIRE
0659547261
contact@antipode-issoire.fr
Créatrice : Juliette Di-Barbora
Responsable publication : Juliette Di-Barbora
Webmaster : Juliette Di-Barbora
Hébergeur : ovh – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
Délégué à la protection des données : Juliette Di-Barbora – contact@antipode-issoire.fr
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site www.antipode-issoire implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.antipode-issoire.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.antipode-issoire.fr qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web www.antipode-issoire.fr est mis à jour régulièrement par www.antipode-issoire.fr responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis.
Le site internet www.antipode-issoire.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
www.antipode-issoire.fr s’efforce de fournir sur le site www.antipode-issoire.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.antipode-issoire.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.antipode-issoire.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments (textes, documents et images ) figurant sur ce site sont la propriété de Antipode /Juliette Di-Barbora.
L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de Juliette Di-Barbora, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé.
De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Collecte des données personnelles
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
Liens hypertexte vers des sites tiers
Le site contient des liens hypertextes amenant l’utilisateur sur des sites tiers. Antipode ne peut être tenu pour responsable quant au contenu de ces sites tiers. Il est à la charge de l’utilisateur de vérifier que le site ne présente aucun danger de contamination par virus.
Limitations de Responsabilités
Les informations contenues sur ce site ont été vérifiées avec la plus grande attention. Néanmoins Antipode ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs ou d’omissions, ni d’éventuels dysfonctionnement du site. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un mail à l’adresse suivante : contact@antipode-issoire.fr
Juliette Di-Barbora ne saurait être retenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation, ni des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Antipode.
L’utilisateur du site s’engage donc à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.